Mentions légales

Le service internet www.huitcinq.com est un service édité par le Réseau Huit Cinq représenté par :

MON DEPARTEMENT IMMOBILIER
RCS : 494 650 039 LA ROCHE SUR YON (85)
N° TVA intracommunautaire : FR 91494650039

Siège social : 54, Avenue Charles de Gaulle - BP 80038 Olonne sur Mer - 85101 Les Sables d'Olonne CEDEX
Tél. : 02.51.96.16.16
Fax : 02.51.23.60.63
E-mail : contact@mon-departement-immobilier.com

Directeur de la publication : Monsieur Fabrice Houlé

Informations

Le Site propose un contenu d'informations dans un seul but documentaire et à titre indicatif. Les Utilisateurs sont invités par l'Editeur à exploiter ces informations avec un esprit critique et discernement.

Petites annonces

Les informations données sur ce site n'ont pas un caractère contractuel. Les caractéristiques des biens à vendre ainsi que leur prix, bien que faisant l'objet d'une attention particulière, sont donnés sous réserve d'erreurs de saisie ou de disponibilité au moment de leur consultation.

Propriété

Tous les éléments composant ce site sont protégés.
Toute reproduction totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles l.335.2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Les marques et logos utilisés par le réseau Huit Cinq Immobilier et ses partenaires sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de  Mon Département Immobilier est interdite (article L 713.2 du code de la propriété intellectuelle).

La protection de la vie privée et des données personnelles

Le Site collecte les informations personnelles fournies par les Utilisateurs à l'occasion de leur visite sur le Site. Cette collecte permet :

- L'établissement de statistiques générales sur le trafic sur le Site,
- L'envoi vers les adresses mails fournies par les Utilisateurs de réponses, d'informations diverses ou annonces provenant de l'Editeur. La collecte et le traitement des informations personnelles sur Internet doivent se faire dans le respect des droits fondamentaux des personnes. Par conséquent, l'Editeur s'engage à une politique de traitement en conformité avec la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
L'Editeur déclare avoir effectué une déclaration de conformité auprès de la Commission Nationale Informatiques et Libertés (C.N.I.L) - N° de déclaration 1289929. Par ailleurs, toujours au titre de ladite loi, tout Utilisateur du Site dispose d'un droit d'accès, modification, de rectification ou de suppression aux données personnelles le concernant. Il peut exercer ces droits en contactant l'Editeur aux coordonnées indiquées en haut de page. Pour faciliter l'exercice de ces droits, les Utilisateurs du Site peuvent se désinscrire en cliquant sur les liens hypertextes de désinscription présents sur les mails adressés.

Les ordinateurs se connectant aux serveurs du Site reçoivent sur leur disque dur un ou plusieurs fichiers au format texte très légers appelés communément " Cookies ". Les cookies enregistrent des informations relatives à la navigation sur le Site effectuée à partir de l'ordinateur sur lequel est stocké le "cookie" (les pages consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.). Ils permettent d'identifier les visites successives faites à partir d'un même ordinateur.

Les personnes connectées au Site ont la liberté de s'opposer à l'enregistrement de "cookies". Pour se faire, elles peuvent employer les fonctionnalités correspondantes sur leur navigateur. Cependant, l'Editeur attire l'attention des Utilisateurs que, dans un tel cas, l'accès à certains services du Site peut se révéler altérée, voire impossible.

Les utilisateurs de ce site ayant saisi des informations personnelles aux fins d'être contacté, de recevoir la lettre d'information du réseau Huit Cinq Immobilier ou de poser une question, sont informées que ces informations sont destinées aux agences membres du Réseau Huit Cinq immobilier et qu'elles sont conservées une année. Ces personnes disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données (art 34 de la loi informatique et liberté). Pour exercer ce droit elles doivent s'adresser à Mon Département Immobilier, dont les coordonnées figurent ci-après :

MON DEPARTEMENT IMMOBILIER
54, Avenue Charles de Gaulle | BP 80038 Olonne sur Mer | 85101 Les Sables d'Olonne CEDEX | e-mail : contact@mon-departement-immobilier.com

Numéro de déclaration CNIL : 1289929

Réalisation du site

Zephyr, agence web en Vendée

Solution technique e-majine
103, rue belle olonnaise
85340 Olonne sur mer

Tel : 02 51 23 24 40
Fax : 02 51 90 01 26

Mail : contact@agence-zephyr.fr
Le site internet de l'agence web Zéphyr

Hébergement

Océanet Technologie

 

Recherchez une référence


Vous souhaitez changer de secteur ?

Abonnez-vous à la newsletter

Boutons additionnels

Vendez ou louez votre bien

Calculette Immobilier

ca